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Marques déposées par la société Commune de Pontarlier
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Capitale de l'absinthe
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Capitale de l'absinthe
Commune de Pontarlier

Numéro de dépôt :
3263614
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2023
Capitale de l\'absinthe de Commune de Pontarlier

Présentation de la marque Capitale de l'absinthe

Déposée le 12 décembre 2003 par la société Commune de Pontarlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capitale de l'absinthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société Commune de Pontarlier domicilié(e) Hôtel de Ville, 56 rue de la République, BP 259 - 25304 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 504 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de Pontarlier domicilié(e) Hôtel de Ville, 56 rue de la République, BP 259 - 25304 - PONTARLIER CEDEX - France.

La marque Capitale de l'absinthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Capitale de l'absinthe est expirée depuis le 12 décembre 2023.

Commune de Pontarlier a également déposé les autres marques suivantes : Cité de l'absinthe , mobipont


Commune de Pontarlier - Hôtel de Ville, 56 rue de la République, BP 259 - 25304 - PONTARLIER - France - SIREN 212504625


Monsieur le Maire de Pontarlier - Hôtel de Ville, 56 rue de la République, BP 259 - 25304 - PONTARLIER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543387 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-11-08

• publicité. • diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. • reproduction de documents. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • publicité en ligne sur réseau informatique. • location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. • publications de textes publicitaires. • locations d'espaces publicitaires. • diffusions d'annonces publicitaires. • relations publiques. • éducation. • divertissement. • activités sportives et culturelles. • informations en matière de divertissement ou d'éducation. • service de loisirs. • publication de livres. • production de film sur bandes vidéos. • montage de bandes vidéo. • service de photographie. • organisation de concours. • organisation et conduite de colloques. • conférences ou congrès. • organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. • services de jeux proposé en ligne. • publication électronique de livres périodiques en ligne. • micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.